Copropriété 7 rue du vieux château et 9 rue du bastion - 7 Rue du Vieux Château 25300 Pontarlier
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 7 Rue du Vieux Château 25300 Pontarlier
Copropriété 7 rue du vieux château et 9 rue du bastion
La copropriété 7 rue du vieux château et 9 rue du bastion est située dans la commune de Pontarlier.
Elle a été construite entre 1975 et 1993.
Elle est immatriculée sous le numéro AI5021464.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 13 lots, dont 8 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 7 rue du vieux château et 9 rue du bastion
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 7 rue du vieux château et 9 rue du bastion |
| Adresse | 7 Rue du Vieux Château 25300 Pontarlier  |
| Construction | Entre 1975 et 1993 |
| Immatriculation | AI5021464 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 13 | Lots |
|---|---|
| 8 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 02/02/2024 |
| Règlement de copropriété | 23/10/1992 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25462-000-AB-0069 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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